Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIANNI DI MOSTA
SOCIETE D'ANIMATION DE GESTION ET D'EXPLOITATION (SAGE) SARL

Numéro de dépôt :
97690021
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque GIANNI DI MOSTA

Déposée le 1 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ANIMATION DE GESTION ET D'EXPLOITATION (SAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIANNI DI MOSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ANIMATION DE GESTION ET D'EXPLOITATION (SAGE domicilié(e) 9, rue de la Remarde, 91530 SAINT-CHERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque GIANNI DI MOSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIANNI DI MOSTA est expirée depuis le 1 août 2007.

SOCIETE D'ANIMATION DE GESTION ET D'EXPLOITATION (SAGE a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BERTHIER , POP BIJOUX , POP TIME


SOCIETE D'ANIMATION DE GESTION ET D'EXPLOITATION (SAGE) SARL - 9, rue de la Remarde, 91530 SAINT-CHERON - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Inscription le 24 août 1999 - Changement de nature juridique n°283574 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 11 août 2006 - Gage radié n°439115 - Publication au BOPI 2006-08-11

Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283575 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 15 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341780 - Publication au BOPI 2001-11-15

Inscription le 15 novembre 2001 - Gage constitué n°341781 - Publication au BOPI 2001-11-15

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir produits de la bijouterie, l'horlogerie et l'orfèvrerie ; joailleries, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.